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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACQUETTE
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Ferme de l'Artois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme de l'Artois
ACQUETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3949924
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
Ferme de l\'Artois de ACQUETTE

Présentation de la marque Ferme de l'Artois

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de l'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACQUETTE domicilié(e) 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 147 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACQUETTE, Mme Dekerle Isabelle domicilié(e) 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France.

La marque Ferme de l'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de l'Artois est expirée depuis le 25 septembre 2022.

ACQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de l'Artois , ACQUETTE , Acquette , Ferme de L'Artois Producteur depuis 1976 , Les condiments des hauts de France


ACQUETTE, SARL - 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France - SIREN 438147639


ACQUETTE, Mme Dekerle Isabelle - 34 rue de l'Abbaye - 62450 - LIGNY-THILLOY - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.